legifrance travail de nuit




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livre ier : durée du travail, repos et congés · titre ii : durée du travail, répartition et aménagement des horaires · chapitre ii : travail de nuit · section  

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le recours au travail de nuit doit être exceptionnel. il doit prendre en compte les impératifs de protection de la sécurité et de la santé des travailleurs et doit être 

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pour l'application du présent chapitre, est considéré comme travail de nuit : ° pour les jeunes travailleurs de plus de seize ans et de moins de dixhuit ans, tout 

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le recours au travail de nuit est exceptionnel. il prend en compte les impératifs de protection de la santé et de la sécurité des travailleurs et est justifié par la 

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la salariée en état de grossesse médicalement constaté ou ayant accouché, qui travaille de nuit dans les conditions déterminées à l'article l. , est 

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titre ii : durée du travail, répartition et aménagement des horaires · chapitre ii : travail de nuit · section : affectation à des postes de nuit en l'absence d'accord 

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tout travail entre heures et heures est considéré comme travail de nuit. une autre période de neuf heures consécutives, comprise entre heures et  

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est considéré comme travailleur de nuit tout travailleur qui : ° soit accomplit, au moins deux fois par see, selon son horaire de travail habituel, au moins 

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avenant n° du relatif au travail de nuit le recours au travail de nuit, en application de l'article l. du code du travail 

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les travailleurs de nuit bénéficient d'une surveillance médicale renforcée qui a pour objet de permettre au médecin du travail d'apprécier les conséquences