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en poursuivant votre navigation sans modifier vos paramètres de , vous acceptez l'utilisation des . pour gérer et modifier ces paramètres, cliquez  dans le contexte actuel de l'emploi, les parties au présent accord affirment leur volonté commune de contribuer activement à l'effort de réduction du chômage et  partie législative ancienne. livre ier : conventions relatives au travail. titre préliminaire : dialogue social. chapitre unique : procédures de concertation, 

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i.(paragraphe modificateur). ii.la durée prévue à l'article l. du code du travail est applicable à compter du er pour les  raison de santé réduisent désormais à due proportion, le nombre de jours rtt que l'agent peut acquérir. la présente circulaire a pour objet de préciser cette  aux rtt ; à l'encadrement du télétravail, lorsqu'il est mis en place par l'employeur. ... trajets et déplacements. les temps de trajet 

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textes attachés anticipation et accès direct relatif à la rtt accord du être combinée par la réduction du temps de travail et des jours de repos rtt selon  j'aimerais savoir quelles sont les heures qui s'imputemt à un compteur rtt. et au développement de l'emploi que l'on peut consulter sur le site de legifrance. quelle définition pour le rtt ? quelles implications pour les cadres et les employeurs ? voici les réponses aux principales questions sur la  mai la cour de cassation a clarifié le paiement des rtt en cas de départ et la prise de rtt en legifrance.gouv/affichjurijudi.do?

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