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sur les chantiers soumis à l'obligation d'établir un plan général de coordination, chaque entreprise, y compris les entreprises soustraitantes, appelée à  l'entrepreneur tenu de remettre un plan particulier de sécurité et de santé au coordonnateur ou au maître d'ouvrage, en application du premier alinéa de 

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l'entrepreneur tenu de remettre un plan particulier de sécurité et de santé au coordonnateur ou au maître d'ouvrage, en application du premier alinéa de  le plan particulier de sécurité indique : ° les nom et adresse de l'entrepreneur ; ° l'évolution prévisible de l'effectif sur le chantier ; ° le cas échéant, les 

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mai il tient l'emploi dans le respect des règles de sécurité individuelle et collective, en application du ppsps, ou du plan de prévention. le plan particulier de sécurité et de protection de la santé (ppsps) est réalisé par les notes et références[modifier | modifier le code]. ↑ legifrance.gouv [archive] articles r à r du code du travail sur légifrance 

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le plan général de coordination (pgc) ou plus complètement plan général de coordination de legifrance.gouv [archive] décret n° du art.(v). ↑ legifrance.gouv [archive] nouvel article r du code du travail  Élaborer un plan particulier de sécurité et de protection de la santé (ppsps) legifrance: legifrance.gouv. unafos: unafos.org maîtriser le cadre réglementaire du ppsps; comprendre la méthodologie de l'élaboration du ppsps 

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harmoniser les ppsps dans le plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (pgcsps). r. . • définir les sujétions  obligations et responsabilités légales. les entreprises du btp doivent répondre à de nombreuses exigences imposées par la loi notamment celles sur la 

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