journal officiel atsem




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attentifs à l'engagement des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (atsem), jeanmichel blanquer, ministre de l'Éducation nationale, et gérald 

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un décret très attendu est paru au journal officiel, sur le statut des atsem (agents territoriaux spécialisés des écoles 

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alias: s legifrance.gouv/eli/decret jo/texte. publics concernés : fonctionnaires des cadres d'emplois des agents 

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les représentants des maires ont veillé à ce que les atsem ne deviennent pas des femmes sont parus au journal officiel.

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deux décrets du er (n° et ), publiés au journal officiel du , apportent des modifications au statut 

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atsem : missions et déroulement de carrière. increase territoriaux. ▻ textes de référence, extraits du journal officiel du :.

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atsem, agents de maîtrise territoriaux et animateurs territoriaux modification du statut décret n° du er rh journal officiel 

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un décret paru au journal officiel du porte diverses dispositions aux agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (atsem).

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ces accords, avalisés par le ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité, sont rendus obligatoires après parution au journal officiel lois et 

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le décret publié au journal officiel du modifie le statut des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (atsem).